Marque enregistrée - Marque en vigueur

MICHEL MOINE
M. YANNICK MOINE
M. DAMIEN MOINE

Numéro de dépôt :
4283600
Date de dépôt :
28/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/06/2026
MICHEL MOINE de YANNICK MOINE

Présentation de la marque MICHEL MOINE

Déposée par voie électronique le 28 juin 2016 par monsieur YANNICK MOINE et monsieur DAMIEN MOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MICHEL MOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Les déposants sont monsieur YANNICK MOINE domicilié(e) 817 LA MANCHE RASEY - 88220 - XERTIGNY - France et monsieur DAMIEN MOINE domicilié(e) 1090 LA MANCHE RASEY - 88220 - XERTIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOINE, SAS, M. YANNICK MOINE domicilié(e) RASEY, 1042 RUE LA MANCHE - 88220 - XERTIGNY - France.

La marque MICHEL MOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4283600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICHEL MOINE arrivera à expiration en date du 28 juin 2026.

YANNICK MOINE a également déposé les autres marques suivantes : CRILLON 88 , BLANC DES VOSGES MICHEL MOINE , DIVIN DE RHUBARBE , CRILLON DES VOSGES , Rhubibulles , CRILLON 88 , VINIFRUIT , PERLÉ DE CRILLON


M. YANNICK MOINE - 817 LA MANCHE RASEY - 88220 - XERTIGNY - France

M. DAMIEN MOINE - 1090 LA MANCHE RASEY - 88220 - XERTIGNY - France


MOINE, SAS, M. YANNICK MOINE - RASEY, 1042 RUE LA MANCHE - 88220 - XERTIGNY - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; Vin de Rhubarbe.